Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE RIVAULT"
LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL (SOCIETE CIVILE) 79160 COULONGES S/L'AUTIZE.

Numéro de dépôt :
1148382
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
NIORT

Présentation de la marque "LE RIVAULT"

Déposée le 6 juin 1980 par LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL (SOCIETE CIVILE) 79160 COULONGES S/L'AUTIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « "LE RIVAULT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL (SOCIETE CIVILE) 79160 COULONGES S/L'AUTIZE. - France.

La marque "LE RIVAULT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "LE RIVAULT" est expirée depuis le 6 juin 1990.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL (SOCIETE CIVILE) 79160 COULONGES S/L'AUTIZE a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIT , ORNELLA , LE RIVAULT


LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL (SOCIETE CIVILE) 79160 COULONGES S/L'AUTIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

FROMAGES.